Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE BERKANE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DES COSTIERES, DE LA VISTRENQUE ET DE L'ALZON COVIAL (Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
1496539
Date de dépôt :
02/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1998

Présentation de la marque LES JARDINS DE BERKANE

Déposée le 2 novembre 1988 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DES COSTIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES JARDINS DE BERKANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DES COSTIERES, DE LA VISTRENQUE ET DE L'ALZON COVIAL (Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables), domicilié(e) MANDUEL (Gard). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque LES JARDINS DE BERKANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE BERKANE est expirée depuis le 2 novembre 1998.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DES COSTIERES a également déposé les autres marques suivantes : MIRABELLOR , LE FARTO DE THONES , MAS DES GARRIGUES , MILLEVENTS , Iodéa , SEM CAUX , LA NOIRMOUTIER , LE FARTO DE THONES , OSCAR , LAPIN DE MILLEVENTS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DES COSTIERES, DE LA VISTRENQUE ET DE L'ALZON COVIAL (Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables) - MANDUEL (Gard). - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Fruits et légumes frais provenant de Berkane.